Découvrons ensemble comment lire une référence cadastrale pour en apprendre plus une parcelle

À la manière des premiers numéros sur notre carte d’identité, saviez-vous qu’il était assez simple de connaître quelques éléments relatifs à la situation d’une parcelle en analysant sa référence ?

Comment se compose une référence cadastrale ?

Une référence cadastrale ressemble à ça : 82112 000 AB 85

Découpons ensemble ce numéro pour en comprendre le fonctionnement : 82112 000 AB 85

• 82112 donne l’information de la commune puisqu’il s’agit du code INSEE (Ici Moissac dans le Tarn-et-Garonne, où se situe une agence SOGEFI).
• 000 est le préfixe. Il peut être différent de 000 et indique dans ce cas :
  • Soit que la parcelle provient d’une ancienne commune qui a été absorbée (au tel cas le préfixe reprend les 3 derniers chiffres du code INSEE de la commune absorbée),
  • Soit que la parcelle est située dans un arrondissement municipal (c’est le cas de Paris/Lyon/Marseille)
• AB  fournit l’indication de la section cadastrale qui correspond à l’origine à une ou plusieurs feuilles cadastrales (initialement des feuilles de papier au format “Grand Aigle” ou A0). Les sections cadastrales sont subdivisées en feuilles cadastrales (à l’origine des feuilles de papier aujourd’hui disponibles au format informatique édigéo). Une feuille peut être sectorisée en lieuxdits.

• Enfin, 85 est le numéro qui rend unique chaque parcelle au sein d’une section.

• Les parcelles peuvent être situées dans un lieudit cadastral (généralement un lieu non habité qui est nommé pour mieux localiser des parcelles agricoles sur le territoire d’une commune).
• Un numéro de subdivision fiscale peut aussi figurer à la suite du numéro de parcelle afin d’en identifier une partie fiscale. Cela peut par exemple se produire lorsqu’une même parcelle est exploitée en natures de cultures différentes (partie en herbe, partie forêt, partie en blé, etc.). Chaque subdivision à l’exception du sol supportant une construction, se distingue généralement par une lettre minuscule a, b, c, etc. qui apparait à la fin de la référence.

Vous souhaitez connaitre le numéro de votre parcelle ?

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Psssst : Nous commercialisons même une API PCI pour avoir les informations géographiques sur l’ensemble des données cadastrales. Cette API requête de manière unifiée toutes les données cadastrales France métropolitaine et outre mer pour afficher les informations relatives aux données : Sur les communes (code INSEE, masque géographique, contour, intersection avec une géométrie), les préfixes de la section contenant la parcelle (détail, masque, contour, etc.), les sections ainsi que le détail des parcelles de ces sections, les feuilles d’une commune, les détails d’un lieu-dit d’une commune, les parcelles avec leur généalogie, (cf API DFI : Document de Filiation Informatisée) et les tuiles vectorielles pour disposer d’une représentation cartographique (bornes, communes, lieu-dit, feuilles, sections, parcelles) fluide et toujours à jour.

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