Vers une urbanisation responsable : Quel est le rôle des SIG dans l’objectif Zéro Artificialisation Nette (ZAN) ?

Comment les Systèmes d’Informations Géographiques répondent à l’objectif de Zéro Artificialisation Nette des sols des collectivités ?

Les collectivités sont confrontées au défi complexe de maximiser l’utilisation de leur territoire tout en garantissant un développement urbain équilibré et écologiquement durable pour répondre à l’objectif de Zéro Artificialisation Nette des sols (ZAN). L’identification des gisements fonciers, ces espaces inexploités au sein des tissus urbains, est cruciale pour répondre à cette problématique. Dans cette quête d’un avenir plus durable, l’Objectif Zéro Artificialisation Nette (ZAN) émerge comme une priorité, et les Systèmes d’Information Géographique (SIG) jouent un rôle crucial pour répondre à ces défis.

Qu’est-ce que le Zéro Artificialisation Nette ?

ZAN : Définition

La Zéro Artificialisation Nette désigne un principe d’équilibre : toute nouvelle surface artificialisée doit être compensée par la restauration ou la renaturation d’une surface équivalente.

L’artificialisation correspond à la transformation d’un sol naturel, agricole ou forestier en surface imperméabilisée ou urbanisée (voirie, bâtiments, parkings, zones d’activités, lotissements…).

L’objectif national, inscrit dans la loi Climat et Résilience n° 2021-1104 du 22 août 2021, prévoit deux étapes :

• Réduire de 50 % la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers d’ici 2031 par rapport à la décennie précédente

• Atteindre le zéro artificialisation nette à l’horizon 2050

La ZAN ne signifie donc pas “ne plus construire”, mais construire autrement : réutiliser l’existant, optimiser le tissu urbain et limiter l’étalement.

Obligations pour les collectivités

Les collectivités sont directement concernées par la mise en œuvre de la ZAN, car ce sont elles qui planifient l’aménagement du territoire.

Elles doivent intégrer des objectifs de réduction de la consommation foncière dans leurs documents de planification (SCoT, PLUi, PLU). Afin de vérifier le respect de cette réduction d’artificialisarion, il faut identifier les gisements fonciers mobilisables (dents creuses, friches, vacance) pour suivre et mesurer l’évolution de l’artificialisation des sols.

Sans données précises sur l’occupation des sols et le potentiel de densification, il devient difficile d’anticiper, d’arbitrer et de sécuriser les projets d’aménagement.

Quels sont les risques du non respect du ZAN ?

Au delà des risques de sanction à venir, le non respect du ZAN peut conduire à des déséquilibres écologiques et renforcer la création d’îlots de chaleur, la perte de terres fertiles, augmenter les risques naturels (type inondations). Le tout a aussi un coût pour les villes puisque l’étalement urbain conduit notamment à l’augmentation du coût des transports.

Comment atteindre la neutralité ?

• Réduire la consommation d’espaces naturels en priorisant la densification (sur élevation de batiments par exemple) et la mobilisation des dents creuses ou de fonds de parcelles.

• Recycler le foncier déjà artificialisé en requalifiant les friches et en désimperméabilisant certains sols.

Les SIG : Alliés indispensables des collectivités pour atteindre la ZAN

Les Systèmes d’Information Géographique (SIG) sont de puissants outils technologiques permettant aux collectivités de collecter, organiser, analyser et visualiser des données spatiales. Dans le contexte de l’Objectif ZAN, les SIG se positionnent comme des alliés offrant des avantages multiples aux décideurs locaux.

L’analyse des dents creuses et gisements foncier

Les dents creuses représentent un potentiel de développement urbain à identifier. Les SIG permettent une analyse approfondie des territoires, identifiant les gisements foncier les plus propices à l’urbanisation tout en préservant les zones écologiquement sensibles (souvent notifiées dans le PLU). Les collectivités peuvent ainsi prendre des décisions éclairées basées sur des données précises pour élaborer des plans d’urbanisation durables, favorisant des infrastructures éco-responsables et une utilisation judicieuse des espaces disponibles.

Un outil décisionnel et de sensibilisation

Les cartes et visualisations générées par les SIG sont des outils puissants pour la communication et la sensibilisation autour de l’étalement urbain. Elles facilitent la compréhension des enjeux liés à l’artificialisation des sols et sont aussi un bon moyen de communiquer sur les décisions et réalisations politiques.

Un outil de recensement terrain : Notre solution COLLECTIONS du SIG Mon Territoire Carto

COLLECTIONS, support lors des visites terrain, simplifie l’identification des gisements fonciers favorisant la densification urbaine plutôt que l’étalement. Une analyse automatique sur le SIG peut mettre en évidence les parcelles susceptibles d’être des dents creuses pour faciliter le relevé terrain qui vient en complément. L’outil permet alors un croisement précis des parcelles de gisements fonciers mises en lumière grâce à ces critères précis (zone urba, taille, bâties ou non bâties, en friche, etc.) et les vraies données terrain.

« L’utilisation de COLLECTIONS a transformé notre approche pour identifier les dents creuses sur le terrain. Désormais, lors de nos visites sur le terrain, nous pouvons instantanément repérer les opportunités de développement, optimisant ainsi nos analyses pour une gestion plus efficiente des gisements fonciers inexploités. COLLECTIONS est devenu un outil indispensable pour notre mission d’optimisation du territoire et de planification urbaine durable. »

Hermine RIOLON, Chargée d’études, EPF Nouvelle Aquitaine

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C’est aussi une question à laquelle nous avons tenté de répondre pendant un webinaire de 40 minutes :