Je veux consulter toute l’information cadastrale de mon territoire et la croiser avec la réglementation liée à l’environnement et à l’urbanisme.

Mon Territoire Cadastre PLU, conçu en collaboration avec des collectivités, permet d’accéder à la totalité des données contenues dans les matrices cadastrales transmises par les services fiscaux (fichiers MAJIC 3). Les données sont intégrées au logiciel Mon Territoire Cadastre PLU afin de vous fournir un maximum d’informations fiables et précises sur les propriétaires et plus généralement : les parcelles.


Une connaissance précise du cadastre

Mon Territoire Cadastre PLU est un outil cartographique ergonomique et intuitif pour interroger et consulter facilement toutes les données cadastrales de votre commune transmises par les services fiscaux (fichiers MAJIC 3) :

  • détails de la parcelle (fiche parcelle téléchargeable);
  • propriétaires (relevé de propriété téléchargeable);
  • subdivisions fiscales;
  • bâtiments.

et par l’Opendata : 


Nos clients témoignent

Grand Cognac Communauté d’agglomération est client de SOGEFI depuis presque deux ans maintenant. Leur logiciel Mon Territoire Cadastre PLU répond parfaitement à nos attentes, aussi bien pour le service instructeur des Droits du sol que pour tous les autres services de l’agglomération ainsi que des communes membres. SOGEFI est une société à la pointe dans leur domaine et qui sait apporter conseil et aide en toute circonstance et avec rapidité. L’équipe de SOGEFI a le souci du travail bien fait et du respect de leur client. C’est un réel plaisir de travailler avec SOGEFI ! Nous sommes extrêmement satisfaits de cette collaboration.

Emilie Frioux, Chargée de missions SIG au Grand-Cognac

Répondez à vos obligations

Cette application se base sur Mon Territoire Carto, socle cartographique de visualisation de données cartographiques. Profitez donc de la puissance de cet outil pour éditer, imprimer et ainsi permettre tant aux élus, qu’aux services techniques de répondre à leurs obligations.

De la gestion quotidienne à la prise de décison en passant par la communication auprès des administrés, Mon Territoire Cadastre PLU est un SIG complet.

Déposez par exemple le PLU de votre commune et diffusez le sur votre site internet pour une communication rapide et simple à vos administrez.


Interfaçez votre logiciel d’Application du Droit des Sols

L’Application du Droit des Sols (ADS) consiste à s’assurer de la bonne application des règles d’urbanisme sur la commune. Tout projet de construction, d’aménagement ou de travaux de modification d’un bâtiment existant nécessite une autorisation d’urbanisme (permis de construire, déclaration préalable, permis de démolir, etc.).

Mon Territoire s’interface indifféremment avec les applications OpenADS (atReal), Oxalis (Opéris) et Cart@DS (Gfi). Les fonctionnalités disponibles sont strictement les mêmes avec les deux logiciels. Trois niveaux d’interfaçage sont possible :

  • Cadrage parcellaire : Depuis le logiciel ADS, l’application Mon Territoire Cadastre PLU zoome sur la parcelle du dossier.
  • Réglementation d’urbanisme : Depuis le logiciel ADS, récupération des réglementations applicables à la parcelle.
  • Module ADS

Recherche et consultation simple et avancée des dossiers ADS dans Mon Territoire :

  • Commune
  • Type de dossier
  • Numéro de dossier
  • Année
  • Nom du demandeur
  • Adresse du demandeur
  • Description du projet 
  • Date de dépôt
  • Date de décision

Une observation du foncier en un clic

Mon Territoire Cadastre PLU propose une trentaine de thématiques foncières basées sur les données MAJIC 3, en voici quelques exemples :

  • propriétaires publics;
  • année de mutation;
  • nombre de propriétaire;
  • parcelles avec piscine;
  • qualité des locaux d’habitation;
  • année du dernier changement de propriétaire.

Ces quelques thématiques brossent un premier portrait de votre territoire, notamment sur le profil de votre foncier : son morcellement, son étalement, sa diversité, etc. Éditez la fiche parcelle pour connaitre son identité.

Un haut niveau de mise à jour

Mon Territoire Cadastre PLU est la seule application du marché à proposer un tel niveau de mise à jour et de précision concernant les données foncières :

  • un plan cadastral à jour tous les 3 mois;
  • un historique de parcelles depuis les années 1990 grâce aux Documents de Filiation Informatisés (DFI);
  • une concordance complète entre les matrices cadastrales MAJIC 3 et le fond de plan EDIGEO.

Une réponse juste et rapide à vos questions

Mon Territoire Cadastre PLU est un socle essentiel pour vos services et un outil d’aide à la décision pour les élus.
Une liberté d’exploitation s’offre à vous : consultation des matrices cadastrales, recherches (parcelles, propriétaires, etc.), édition du relevé de propriété, exports de listes de parcelles et de propriétaires et édition de fiches parcellaires.

Une solution pour le suivi de vos dossiers ADS

Le module optionnel ADS permet de rechercher et de consulter les dossiers ADS gérés dans vos outils d’instruction.


Un accompagnement numérisation pour enrichir votre SIG

La donnée étant la base du SIG, nous vous accompagnons pour créer une source solide et à jour en numérisant vos documents d’urbanisme, plan cadastral, créant votre référentiel cadastre, numérisant vos réseaux,…

Numérisation des documents d’urbanisme

  • Zonages
  • Plan Local d’Urbanisme (Cartes Communales, Plan d’Occupation des Sols)
  • Prescriptions surfaciques, servitudes publiques, plan de risques

Numérisation du plan cadastral sous convention DGFIP

  • Lambertisation et géo-référencement
  • Digitalisation vectorielle dans les tolérances, assemblage à 100% en inter et intracommunal
  • Base de données pour la mise à jour de l’assemblage, conversion DXF en format EDIGEO

Création d’un référentiel cadastre

  • Géo-référencement
  • Assemblage et découpage raster, vectorisation

Numérisation des réseaux de votre collectivité

  • Assainissement, adduction eaux potables
  • Électricité, gaz
  • Télécommunication, fibre optique

Numérisation de plans urbains

  • Bâtiments, plans topographiques, cimetières

Édition et réalisation de cartes

  • Plans de communication, cartes thématiques

Compléments de saisie

  • Emprise du domaine public, filaire de voirie, adresses postales

Reconnaissance optique des caractères (OCR)

  • Textes et tableaux

Formules de Mon Territoire Cadastre PLU

Nous proposons 3 formules pour vous permettre de faire vos premiers pas avec Mon Territoire :

  • Mon Territoire Découverte, version gratuite : Testez-le
  • Mon Territoire Cadastre PLU Standard
  • Mon Territoire Cadastre PLU Premium

Vos questions, nos réponses

Majic 3, qu’est ce que c’est ?

Les fichiers fonciers standards appelés fichiers MAJIC III comprennent des renseignements relatifs aux propriétés bâties et non bâties.
Les fichiers fonciers bénéficient d’informations détaillées sur les parcelles, locaux et propriétaires, elles donnent  de nombreux indicateurs à forte plus-value : classification des propriétaires, typologie du bâti, etc. On parle de cadastre littéral.

Comment éditer un relevé de propriété ?

Vous pouvez obtenir un relevé de propriété en vous adressant à la mairie de la commune où se trouve le terrain en question ou bien vous adresser à un notaire. Depuis Mon Territoire Cadastre PLU, vous pouvez également éditer un relevé de propriété si vous êtes une collectivité et avez interfacé votre ADS à ce web SIG.

Comment trouver une ancienne parcelle ?

Vous les trouverez en Mairie aux archives départementales (en série 3P, parfois sur le site des AD) pour le cadastre ancien. Plus simplement, vous les trouverez également depuis Mon Territoire Cadastre PLU qui reconstitue en quelques clics pour vous, l’historique des parcelles (filiation mère fille). Grâce à l’exploitation de cette donnée opendata, l’accès aux parcelles en vigueur et aux parcelles périmées est intuitive pour les utilisateurs.

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