Conseils

25/04/2024

Optimisez vos services géomatiques grâce aux APIs du foncier

Une instantanéité des réponses, de la donnée toujours à jour, de la donnée France entière, un accès simple : Tous les avantages des APIs

80% de la donnée libérée est une donnée cartographiable. Pas facilement exploitable, il est parfois difficile de profiter de tout son potentiel. Chez SOGEFI, expert de la donnée et du webmapping, nous l’avons bien compris et faisons  tout notre possible pour mettre facilement à disposition de nos clients cette donnée complète et toujours à jour !

Et si vous aussi vous ajoutiez de la cartographie ou de l’information géographique à vos solutions pour identifier les parcelles, trouver facilement une référence cadastrale, obtenir le contour des communes ou des départements, les codes INSEE, etc. ?

Comment enrichir ses services grâce à la donnée du foncier ?

Introduction au cas d’usage Géofoncier

Géofoncier, premier portail cartographique du foncier, permet aux particuliers et aux professionnels la consultation des référentiels nationaux tels que le cadastre ou les photographies aériennes complétés de bases de données inédites : celle des dossiers des géomètres-experts, du Référentiel Foncier Unifié (RFU) et des Documents Modificatifs du Parcellaire Cadastral (DMPC) en particulier.

Chez SOGEFI, en tant que prestataire, nous accompagnons Géofoncier, portail de référence pour l’information foncière, qui a pour objectif de d’améliorer et d’enrichir sans cesse son offre de services. Confronté à la complexité des données foncières et à la nécessité d’offrir une expérience utilisateur plus avancée, Géofoncier cherche des moyens de dynamiser sa carte et ses services clé en main, en intégrant plus d’informations open data en temps réel provenant de sources diverses. 

Notre réponse aux besoins de Géofoncier a consisté à mettre à sa disposition une large gamme d’APIs et de flux WMS. Cette initiative vise à dynamiser les solutions métier de Géofoncier en garantissant un accès fluide et en temps réel à des informations foncières précises, qualifiées et sécurisées.

Notre engagement se traduit par la mise à disposition de données foncières opendata, riches et constamment mises à jour grâce à ce système d’API.

Utilisation des APIs pour la visualisation sur la Carte :

Un exemple de besoin de Géofoncier :

Géofoncier, portail n°1 de l’information foncière en ligne rencontre un défi de mise à disposition d’un large panel de données opendata foncières sur son portail cartographique tout en assurant leur maintien à jour. L’objectif est de présenter ces informations de manière visuelle sur une fiche parcelle, activée par un simple clic sur une parcelle de la carte. Cette fonctionnalité vise à fournir une vue d’ensemble précise, à jour et instantanée de la situation foncière de n’importe quelle parcelle en France.

Les impératifs fixés par Géofoncier :

  • Une instantanéité des réponses

  • De la donnée toujours à jour

  • De la donnée France entière

  • Un accès simple

La réponse de SOGEFI :

Les APIs permettent à Géofoncier d’extraire des informations foncières provenant de l’open data et de les présenter de manière visuelle sur une fiche parcelle au clic sur une parcelle de la carte.

  • L’API URBA GPU

Identifie toutes les informations réglementaires liées à une parcelle, telles que le zonage de PLU, les prescriptions, les informations et les servitudes, disponibles sur le Géoportail de l’Urbanisme.

  • L’API DFI

Permet de retracer les filiations parcellaires, fournissant en détail la généalogie de la parcelle, facilitant ainsi la reconstitution du passé de la parcelle cadastrale en incluant les informations de la parcelle antérieure depuis la DGFiP.

  • L’API Open Majic

Offre la possibilité d’identifier les propriétaires  personnes morales en utilisant les données de la DGFiP.

  • L’API DVF

Géolocalise les transactions foncières qualifiées du type de vente, du  type de bien et le montant de la transaction grâce à la DGFiP.

  • L’API ADS

Décrit les autorisations d’urbanisme délivrées depuis 2013, fournissant des informations détaillées sur un permis ADS, telles que le type de dossier, l’année, la référence, le type du demandeur, etc., grâce à SITADEL.

  • L’API Géorisques

Affiche des informations sur diverses catégories de données relatives aux risques, telles que BASOL, BASIAS, PPRN, PPRT, SIS, MVT, ALEARG, etc., issues de Géorisques.

  • L’API COPRO

Facilite l’immatriculation et la connaissance des copropriétés à usage d’habitation grâce aux données du Registre National des Copropriétés (RNIC), parmi de nombreuses autres APIs disponibles.

Les APIs du foncier sont devenues essentielles pour garantir la précision, la pertinence et la vision complète du foncier. L’exploitation des API en complément des données exclusives de Géofoncier sur les interventions des géomètres-experts sur l’ensemble du territoire français ainsi que l’ensemble des documents cadastraux dématérialisés  positionne Géofoncier comme le portail numéro 1 pour l’information foncière en France.

Témoignage de Patrick BEZARD FALGAS, Directeur de Géofoncier

“ Portail n°1 du foncier, Géofoncier est alimenté par de nombreuses données issues de l’open data. L’expertise de SOGEFI sur la donnée et sa veille nous accompagnent depuis quelques années et représentent un appui fort dans notre démarche autour de la donnée. De plus, grâce aux  APIs de SOGEFI, le portail Géofoncier propose une remontée d’information à jour et consolidée au niveau de la parcelle. Les APIs nous permettent aujourd’hui d’exploiter pleinement la valeur ajoutée de l’open data. Nous attendons avec impatience les nouvelles données annoncées ! ”

Patrick Bezard-Falgas, Directeur Général de Géofoncier

Utilisation des APIs dans un rapport pour des données prêtes à l’emploi :

Un exemple de besoin de Géofoncier :

Comment simplifier le processus laborieux de recherche et de compilation d’informations foncières pour la création de rapports multi-parcellaires ?

La nécessité pour les notaires de parcourir de multiples plateformes (cadastre.gouv, Géorisques, Géoportail de l’urbanisme, INPN, DGFiP, etc.) pour obtenir des données provenant de 12 sources officielles et certifiées, ainsi que le fait de devoir saisir manuellement dans chaque plateforme l’adresse du bien ou ses références cadastrales, représente un défi chronophage et complexe pour la rédaction des actes, auquel Géofoncier veut pallier.

Comment rendre cette tâche plus efficiente et intuitive, permettant aux utilisateurs de générer rapidement des rapports fiables et complets en quelques clics grâce à une solution centralisée telle que Tabelio?

Les impératifs fixés par Géofoncier :

  • De la donnée toujours à jour

  • De la donnée France entière

  • Un service qui collecte toutes ces données et répond en moins de 3 minutes

  • un rendu facile de prise en main et de compréhension

La réponse de SOGEFI :

Les APIs COG, Open MAJIC, PCI, DFI, DVF, COPRO, Géorisques, Environnement, etc. sont intégrées dans le service Tabelio de Géofoncier.

Ce dernier génère des rapports parcellaires complets, comprenant des informations cruciales sur le Cadastre, l’Urbanisme, l’Environnement, la Copropriété, l’Historique cadastral et les ventes. Ces rapports certifiés, issus de 12 sources officielles appelées en grande partie par les APIs SOGEFI pour faire connaître et remonter dans un rapport les informations sur la ou les parcelles sélectionnées :

  • La situation cadastrale
  • L’urbanisme (Rapport d’urbanisme, permis de construire, note de renseignement d’urbanisme)
  • L’historique cadastral
  • L’environnement (ERP, IAL, nuisances sonores, radon, séisme, BASOL, ICPE, etc.)
  • La copropriété
  • Les ventes sur la parcelle et ses voisines
  • Les propriétaires (BODACC : procédures collectives et rétablissements professionnels, modifications diverses, ventes et cessions, radiations)

Elles sont présentées dans un document PDF, prêt à l’analyse approfondie par des notaires pour une intégration directe dans leurs actes de mutation ou même des géomètres-experts, des professionnels de l’immobilier et du foncier.

Interface Tabelio, service développé et proposé par Géofoncier 

Retrouvez un rapport parcellaire complet Tabelio pour voir toutes les données qu’il propose et leur mise en forme.

Témoignage de Patrick BEZARD-FALGAS, Directeur de Géofoncier

« La collaboration avec SOGEFI et l’intégration de leurs APIs, en particulier pour le service Tabelio, ont permis une grande avancée pour Géofoncier. La facilité avec laquelle nous pouvons désormais générer des rapports multi-parcellaires complexes, incluant des informations essentielles provenant de multiples sources certifiées, est tout simplement remarquable. Je suis pleinement satisfait de la rapidité, de la fiabilité et de la richesse des données que nous pouvons désormais offrir à nos utilisateurs grâce à cette solution. SOGEFI s’est avéré être un partenaire clé, apportant une réelle valeur ajoutée à notre service. »

Les APIs SOGEFI

Avec les APIs COG, Open MAJIC, PCI, DFI, DVF, COPRO, Géorisques, Environnement, etc., nous offrons une opportunité unique de dynamiser vos solutions métier. Ces APIs fournissent un accès facile et unifié à des informations pertinentes sur toute la France, simplifiant un modèle de données parfois complexe. L’intégration, le paramétrage, la formation des utilisateurs et les mises à jour de données sont pris en charge par SOGEFI, assurant un déploiement fluide.

Qui sommes nous ?

Avec nos 33 années d’expérience, nous demeurons un acteur majeur dans le domaine de la géomatique, fusionnant la GÉOgraphie et l’inforMATIQUE. Spécialisée dans la gestion des données et le webmapping, notre entreprise française met en œuvre des portails cartographiques pour les collectivités mais aussi les privés, en intervenant à toutes les phases de vos projets géomatiques : étude des besoins, aide à la formalisation de spécifications, identification et mise en compatibilité de vos référentiels, conception et intégration des données, développement d’interfaces, créations d’indicateurs, maintenance évolutive des outils, assistance aux utilisateurs, etc. Mais équipons aussi des acteurs avec des solutions web-SIG sur étagère : cadastre, urbanisme, réseaux, TLPE et voirie.